Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE
/
ELiTeBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELiTeBUS
THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3910696
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
ELiTeBUS de THALES ALENIA SPACE FRANCE

Présentation de la marque ELiTeBUS

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELiTeBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE domicilié(e) 26, avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 725 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France.

La marque ELiTeBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELiTeBUS est expirée depuis le 4 avril 2022.

THALES ALENIA SPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPACE OPS , SPACEBUS , FLUIDNET , SPACE GATE , NEOSAT , SOLARBUS , SPACE FLEX , SPACE FLEX


THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 26, avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 414725101


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques ; appareils de mesure, de contrôle, d'observation, de communications à savoir émetteurs et récepteurs de signaux de radiocommunications ; appareils et instruments d'observation de la terre, codage et transmission de données par l'intermédiaire de satellites, programmes informatiques de gestion de satellites de communication, de navigation, de surveillance ou de satellites d'observation ; émetteurs-récepteurs radioélectriques ; dispositifs de contrôle d'altitude et de maintien de poste satellites.

Télécommunications, services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données par satellites ; location de temps d'accès à un réseau de télécommunication notamment par satellite.

Recherche et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; ingénierie et travaux d'ingénieurs liés à la conception, au développement et à la mise en oeuvre de satellites de communication ou d'observation.